Lucie Bocquillon

Les Bonnes Moeurs Dans Le Contrat Lucie Bocquillon French edition

En 1804, le Code civil disposait à son article 6 qu?« on ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l?ordre public et les bonnes m?urs ». Plus de deux siècles plus tard, le terme "bonnes m?urs" semble quelque peu suranné. Pourtant l'article 6 reste inchangé. "Autres temps, autres m?urs". Comment cette notion a-t-elle évolué? Traditionnellement, dans la jurisprudence, les bonnes m?urs désignaient une certaine morale sexuelle. Toutefois, avec l'avènement de la liberté sexuelle, peut-on encore faire valoir une morale sexuelle? Par ailleurs, il semble que d'autres notions plus "à la mode" menacent progressivement leur existence, comme l'ordre public et la dignité humaine. Les bonnes m?urs ne semblent plus beaucoup préoccuper les magistrats. Le juriste n?aime pas les notions inutiles, or les bonnes m?urs figurent toujours dans le Code civil. Qu?en faire ?